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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA
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LA MAISON DU CONVERTIBLE LA SELECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA MAISON DU CONVERTIBLE LA SELECTION
LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3957054
Date de dépôt :
29/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2022
LA MAISON DU CONVERTIBLE LA SELECTION de LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA

Présentation de la marque LA MAISON DU CONVERTIBLE LA SELECTION

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MAISON DU CONVERTIBLE LA SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-47 du 23 novembre 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA domicilié(e) 37 avenue de la République - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 821 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Avocat, Mme. Chantal TEBOUL ASTRUC domicilié(e) 25 rue Guillaume Tell - 75017 - Paris - France.

La marque LA MAISON DU CONVERTIBLE LA SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3957054.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MAISON DU CONVERTIBLE LA SELECTION est expirée depuis le 29 octobre 2022.

LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA a également déposé les autres marques suivantes : LA MAISON DU CONVERTIBLE , BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES , BIMODAL MEUBLES TRANSFORMABLES , LA MAISONDUCONVERTIBLE LMDC WWW-CANAPE.FR , LA MAISON CONVERTIBLE , MAISON CONVERTIBLE CONCEPTEUR DE MEUBLES VIVANTS , LA MAISON DU CONVERTIBLE , LA MAISON DU CONVERTIBLE MC


LA MAISON DU CONVERTIBLE GROUPE MISWA, Société à responsabilité limitée - 37 avenue de la République - 75011 - Paris - France - SIREN 327821526


Avocat, Mme. Chantal TEBOUL ASTRUC - 25 rue Guillaume Tell - 75017 - Paris - France


Publication - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).